- Adoption du procès-verbal de la séance du 06 avril 2017
- Avis sur le projet de Schéma Départemental dAmélioration de lAccessibilité des Services au Public (SDAASP) de la Moselle.
- Adhésion à l’agence d’attractivité de Moselle
- Adhésion au Club d’Affaires du Château 140
- Subvention au collège Charles De Gaulle à Fameck pour la participation à la finale du concours « CGENIAL »
- ZAC de la Feltière – Approbation du bilan de clôture de concession
- Abrogation de la délibération n°2016-050 : vente du lot 3 de l’immeuble la Feltière de Fameck à la société Médipôle
- Approbation des documents d’activités 2015 de la SODEVAM Nord Lorraine
- Schéma directeur petite enfance relatif au développement de l’accueil collectif sur le territoire
- Octroi d’une subvention 2017 d’aide à l’équipement pour les centres sociaux gestionnaires d’un multi-accueil sur le territoire du Val de Fensch.
- Projet Evol’U4 – Réhabilitation de la sous-station électrique en restaurant
- Evol’U4 – sous-station électrique – Convention de maîtrise d’oeuvre et de travaux et groupement de commandes avec l’ EPFL Lorraine
- Décision modificative n° 1 du budget principal
- Compte administratif et compte de gestion 2016
- Affectation des résultats du budget principal et du budget annexe de la gestion immobilière et affectation de l’excédent du budget annexe Ste Agathe et affectation du résultat du budget annexe habitat social ZAC de la Paix.
- Création d’un budget annexe « collecte et traitement des ordures ménagères »
- Travaux en régie : détermination du coût horaire
- Modification de la délibération n° 2015-030 portant détermination des indemnités de fonction du Président
- Demande de remise gracieuse de créance
- Actualisation de la décision n°12 du 04 mai 1999 relative à l’attribution de la prime de responsabilité
- Mise en uvre de la protection fonctionnelle d’un agent
- Modification du tableau des effectifs
- Compétence GEMAPI : constitution d’un groupement de commandes pour une mission de synthèse
- Subvention à l’Amicale du personnel de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
- Subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme du Val de Fensch au titre de l’exercice budgétaire 2017
- Modification du règlement dintervention relatif aux travaux de restauration du patrimoine remarquable de la vallée de la Fensch
- Modification de la liste du patrimoine remarquable
- Avenant n°2 portant prorogation d’une année de la convention de mandat conclue entre la CAVF et l’EPFL relative au traitement de l’immeuble « les Tilleuls » à Uckange (57270)
- Mise en place d’un dispositif intercommunal de Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement en Copropriété (POPAC)
- Adoption de l’inventaire typologique architectural et du guide de ravalement dans le cadre de la campagne de ravalement et d’isolation thermique extérieure des façades du dispositif « Cur de Villes, Cur de Fensch »
- Mise en place d’une plateforme de rénovation énergétique de l’habitat privé
- Renouvellement du bail entre Orange et la Communauté d’agglomération du Val de Fensch pour l’exploitation d’un terrain sis ZAC Ste-Agathe à Florange
- Adhésion à l’association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et de l’audiovisuel (AVICCA)
Les Conseils de Communautés sont ouverts au public.
